Conditions générales d'achat

CONDITIONS GÉNÉRALES DE COMMERCE POUR LES CONSOMMATEURS
Informations générales pour les acheteurs à distance et par voie électronique, y compris les CGV
Jörg Girse
1. Champ d'application
2. Partenaires contractuels
3. Heures de service à la clientèle
4. Conclusion du contrat/correction des erreurs de saisie
5. Prix et frais d'expédition
6. Livraison, conditions de livraison
7. Dommages dus au transport
8. Sauvegarde du texte du contrat
9. Garantie
10. Médiation
11. Dispositions finales

1. domaine d'application
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à tous les contrats conclus entre nous et nos clients dans la boutique en ligne https://littlegiant-leitern.de/, sauf convention contraire ou disposition légale contraignante.

2. partenaire contractuel
Le contrat de vente est conclu avec Monsieur Jörg Girse, Am Oberen Feld 3, 32758 Detmold.

3. horaires du service clientèle
Vous pouvez joindre le service clientèle pour les réclamations, les contestations, les questions et les remarques :
du lundi au vendredi, de 08h00 à 17h00 à l'adresse
Téléphone : +49 (0)5231 20907
Télécopie : +49 (0)5231 21629
Email : [email protected]

4. Naissance du contrat
Les images des produits dans la boutique en ligne constituent une invitation à soumettre une offre d'achat. Les produits individuels peuvent être ajoutés au panier en cliquant sur le bouton "Panier" et, le cas échéant, supprimés à l'aide de la fonction de suppression. Les erreurs de saisie peuvent être corrigées à tout moment avant la fin du processus de commande au moyen des fonctions habituelles du clavier et de la souris. En saisissant les données personnelles et en cliquant sur le bouton "Achetermaintenant " lors de l'étape finale du processus de commande, une commande ferme des marchandises contenues dans le panier est passée.
La confirmation de la réception de la commande est envoyée par e-mail immédiatement après l'envoi de celle-ci. Cela ne constitue pas encore une acceptation du contrat. L'acceptation du contrat se fait plutôt par l'envoi d'une confirmation de commande par e-mail ou par la livraison de la marchandise dans un délai de cinq jours. Si vous ne recevez pas la confirmation de commande ou la livraison de la marchandise dans les cinq jours, vous n'êtes plus lié à votre commande. Les erreurs de saisie peuvent être détectées avant la soumission définitive de l'offre en vérifiant le récapitulatif de la commande et peuvent être modifiées ou supprimées à tout moment à l'aide des fonctions habituelles de la souris et du clavier.

5. prix et frais de livraison
Les prix indiqués sur les pages produits sont des prix finaux. Ils incluent la TVA et les autres éléments de prix.
Les frais d'expédition sont à votre charge. Le montant exact des frais occasionnés est indiqué dans le processus de commande et peut être consulté sous le lien "Frais d'expédition" dans le tableau des frais d'expédition.
Pour les livraisons en dehors de l'UE, des frais de douane et des taxes peuvent être facturés en sus. Pour plus de détails à ce sujet, veuillez consulter :
https://ec.europa.eu/taxation_customs/index_de.htm
Vous trouverez des informations détaillées sur la TVA à l'importation sous :
http://auskunft.ezt-online.de/ezto/Welcome.do
Vous trouverez des informations sur les dispositions d'importation en Suisse sous :
http://xtares.admin.ch/tares/login/loginFormFiller.do 

6. livraison, conditions de livraison
La livraison s'effectue par voie d'expédition à l'adresse de livraison que vous avez indiquée.
Pour connaître le délai de livraison, veuillez consulter les informations relatives à chaque produit.

7. dommages dus au transport
Si un article vous est livré et qu'il présente des dommages évidents dus au transport, veuillez faire immédiatement une réclamation auprès du livreur et nous en informer. Si vous ne le faites pas, cela n'a aucune conséquence sur vos droits de garantie légaux, cela sert uniquement à nous faciliter la mise en œuvre d'éventuelles revendications vis-à-vis du transporteur.

8. enregistrement du texte du contrat
Nous enregistrons les données de la commande et le texte du contrat. En tant que client enregistré, vous pouvez également consulter le texte du contrat sur le site Internet après la conclusion du contrat. Grâce à la fonction d'impression de votre navigateur, vous avez la possibilité d'enregistrer vous-même le texte. Vous pouvez consulter les CGV à tout moment sur cette page. Une fois la commande terminée, les données de la commande et les CGV, y compris l'information sur le droit de rétractation et le formulaire de rétractation, vous seront envoyées par e-mail.

9. garantie/garantie
La garantie s'applique conformément aux dispositions légales.
Nous n'accordons pas de garantie propre sur nos produits. Régulièrement, les fabricants accordent des garanties sur leurs produits, qui sont généralement valables 24 mois. Vous trouverez les détails à ce sujet dans les conditions de garantie du fabricant, qui sont jointes à la livraison de la marchandise. Cela ne limite pas vos droits de garantie à notre égard. Vous pouvez donc à tout moment faire appel à nous en cas de défaut de l'objet, indépendamment du recours à la garantie du fabricant, dans le cadre des dispositions légales de garantie.

10. arbitrage
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL), que vous trouverez sur https://ec.europa.eu/consumers/odr/. Nous ne sommes pas tenus de participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs et ne sommes pas disposés à le faire.

11. dispositions finales
Le droit applicable est celui de la République fédérale d'Allemagne. Les dispositions relatives à la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s'appliquent pas. A l'égard des consommateurs, ce choix de droit ne s'applique que dans la mesure où il ne vous prive pas de dispositions plus favorables du droit de l'Etat dans lequel vous avez votre résidence habituelle. La langue du contrat est l'allemand.
Si l'une des dispositions des présentes conditions générales de vente s'avérait nulle et non avenue, le reste du contrat resterait valable. Les dispositions légales pertinentes s'appliquent à la place de la disposition invalide.

Copyright : www.abmahnschutzbrief.de
Mise à jour : 19.06.2017

                       
CONDITIONS GÉNÉRALES POUR LES ENTREPRISES

1. Geltung der AGB
Unsere AGB gelten ausschließlich. Entgegenstehende oder von unseren AGB abweichende Bedingungen des Kunden erkennen wir nicht an, es sei denn, wir hätten ausdrücklich schriftlich ihrer Geltung zugestimmt. Unsere AGB gelten auch dann, wenn wir in Kenntnis entgegenstehender oder von unseren AGB abweichender Bedingungen des Kunden die Lieferung an den Kunden vorbehaltlos ausführen.
Unsere AGB gelten nur gegenüber Unternehmern i.S.d. § 310 Abs. 1 BGB.
2. Angebot
Ist die Bestellung als Angebot gem. § 145 BGB zu qualifizieren, so können wir die Bestellung und damit das Angebot innerhalb von zwei Wochen annehmen.
Wir behalten uns an Abbildungen, Zeichnungen, Kalkulationen und sonstigen Unterlagen das Eigentumsrecht und die Urheberrechte vor. Dies gilt auch für schriftliche Unterlagen, die wir als „vertraulich“ bezeichnen. Solche Unterlagen dürfen nur mit unserer ausdrücklichen schriftlichen Zustimmung an Dritte weitergegeben werden.
Unsere Verkaufsangestellten sind nicht befugt, mündliche Nebenabreden zu treffen oder mündliche Zusicherungen zu geben, die über den Inhalt des schriftlichen Vertrages hinausgehen.
3. Preise und Zahlungsbedingungen
Sofern sich aus unserer Auftragsbestätigung nichts anderes ergibt, gelten unsere Preise ab Werk. Verpackungskosten sind hinzuzurechnen. Diese werden gesondert in Rechnung gestellt.
Die gesetzliche Umsatzsteuer ist nicht in unseren Preisen eingeschlossen, es sei denn, es wird ausdrücklich auf Bruttopreise verwiesen. Die gesetzliche Umsatzsteuer wird in gesetzlicher Höhe am Tag der Rechnungsstellung in der Rechnung gesondert ausgewiesen.
Der Abzug von Skonto bedarf besonderer schriftlicher Vereinbarung.
Aufrechnungsrechte stehen dem Kunden nur zu, wenn seine Gegenansprüche rechtskräftig festgestellt, unbestritten oder von uns anerkannt sind. Außerdem ist er zur Ausübung eines Zurückbehaltungsrechts insoweit befugt, als sein Gegenanspruch auf dem gleichen Vertragsverhältnis beruht.
Im Falle des Zahlungsverzuges gelten die gesetzlichen Regelungen.
Wenn uns Umstände bekannt werden, die die Kreditwürdigkeit des Kunden in Frage stellen, insbesondere ein Scheck nicht eingelöst wird oder der Kunde seine Zahlungen einstellt, so sind wir berechtigt, die gesamte Restschuld fällig zu stellen, auch wenn wir Schecks angenommen haben. Außerdem sind wir berechtigt, Vorauszahlung oder Sicherheitsleistung zu verlangen.
4. Lieferzeit
Der Beginn der von uns angegebenen Lieferzeit setzt die Abklärung aller technischen Fragen voraus.
Die Einhaltung unserer Lieferverpflichtung setzt weiter unsere rechtzeitige und ordnungsgemäße Erfüllung der Verpflichtung voraus. Die Einrede des nicht erfüllten Vertrages bleibt vorbehalten.
Kommt der Kunde in Annahmeverzug oder verletzt er schuldhaft sonstige Mitwirkungspflichten, so sind wir berechtigt, den uns insoweit entstehenden Schaden, einschließlich etwaiger Mehraufwendungen ersetzt zu verlangen. Weitergehende Ansprüche bleiben vorbehalten.
Sofern die Voraussetzungen von Nr. 4 Abs. (3) vorliegen, geht die Gefahr eines zufälligen Untergangs oder einer zufälligen Verschlechterung der Kaufsache in dem Zeitpunkt auf uns über, in dem dieser in Annahme- oder Schuldnerverzug geraten ist.
Wir haften nach den gesetzlichen Bestimmungen, soweit der zugrunde liegende Kaufvertrag ein Fixgeschäft im Sinn von § 286 Abs. 2 Nr. 4 BGB oder von § 376 HGB ist. Wir haften auch nach den gesetzlichen Bestimmungen, sofern als Folge eines von uns zu vertretenden Lieferverzugs der Kunde berechtigt ist geltend zu machen, dass sein Interesse an der weiteren Vertragserfüllung in Fortfall geraten ist.
Wir haften ferner nach den gesetzlichen Bestimmungen, sofern der Lieferverzug auf einer von uns zu vertretenden vorsätzlichen oder grob fahrlässigen Vertragsverletzung beruht; ein Verschulden unserer Vertreter oder Erfüllungsgehilfen ist uns zuzurechnen. Sofern der Liefervertrag nicht auf einer von uns zu vertretenden vorsätzlichen Vertragsverletzung beruht, ist unsere Schadensersatzhaftung auf den vorhersehbaren, typischerweise eintretenden Schaden begrenzt.
Wir haften auch nach den gesetzlichen Bestimmungen, soweit der von uns zu vertretende Lieferverzug auf der schuldhaften Verletzung einer wesentlichen Vertragspflicht beruht; in diesem Fall ist aber die Schadensersatzhaftung auf den vorhersehbaren, typischerweise eintretenden Schaden begrenzt. Im Übrigen haften wir im Fall des Lieferverzugs für jede vollendete Woche Verzug im Rahmen einer pauschalierten Verzugsentschädigung in Höhe von 3 % des Lieferwertes, maximal jedoch nicht mehr als 15 % des Lieferwertes.
Weitere gesetzliche Ansprüche und Rechte des Kunden bleiben vorbehalten.
5. Gefahrübergang
Die Gefahr geht auf den Kunden über, sobald die Sendung an die den Transport ausführende Person übergeben worden ist oder zwecks Versendung unser Lager verlassen hat. Wird der Versand auf Wunsch des Kunden verzögert, geht die Gefahr mit der Meldung der Versandbereitschaft auf ihn über.
Sofern es der Kunde wünscht, werden wir die Lieferung durch eine Transportversicherung eindecken. Die insoweit anfallenden Kosten trägt der Kunde.
6. Rechte des Kunden wegen Mängeln
Mängelansprüche des Kunden setzen voraus, dass dieser seinen nach § 377 HGB geschuldeten Untersuchungs- und Rügeobliegenheiten ordnungsgemäß nachgekommen ist.
Soweit ein Mangel der Kaufsache vorliegt, ist der Kunde nach seiner Wahl zur Nacherfüllung in Form einer Mangelbeseitigung oder zur Lieferung einer neuen mangelfreien Sache berechtigt. Im Fall der Mangelbeseitigung sind wir verpflichtet, alle zum Zweck der
Mangelbeseitigung erforderlichen Aufwendungen, insbesondere Transport-, Wege-, Arbeits- und Materialkosten zu tragen, soweit sich diese nicht dadurch erhöhen, dass die Kaufsache nach einem anderen Ort als dem Erfüllungsort verbracht wurde.
Schlägt die Nacherfüllung fehl, so ist der Kunde nach seiner Wahl berechtigt, Rücktritt oder Minderung zu verlangen.
Wir haften nach den gesetzlichen Bestimmungen, sofern der Kunde Schadensersatzansprüche geltend macht, die auf Vorsatz oder grober Fahrlässigkeit, einschließlich von Vorsatz oder grober Fahrlässigkeit unserer Vertreter oder Erfüllungsgehilfen beruhen. Soweit uns keine vorsätzliche Vertragsverletzung angelastet wird, ist die Schadensersatzhaftung auf den vorhersehbaren, typischerweise eintretenden Schaden begrenzt.
Wir haften nach den gesetzlichen Bestimmungen, sofern wir schuldhaft eine wesentliche Vertragspflicht verletzen; in diesem Fall ist aber die Schadensersatzhaftung auf den vorhersehbaren, typischerweise eintretenden Schaden begrenzt.
Soweit dem Kunden ein Anspruch auf Ersatz des Schadens statt der Leistung zusteht, ist unsere Haftung auch im Rahmen von Nr. 6 Abs. (3) auf Ersatz des vorhersehbaren, typischerweise eintretenden Schadens begrenzt.
Die Haftung wegen schuldhafter Verletzung des Lebens, des Körpers oder der Gesundheit bleibt unberührt; dies gilt auch für die zwingende Haftung nach dem Produkthaftungsgesetz.
Soweit nicht vorstehend etwas Abweichendes geregelt, ist die Haftung ausgeschlossen.
Die Verjährungsfrist für Mängelansprüche beträgt 12 Monate, gerechnet ab Gefahrenübergang.
Die Verjährungsfrist im Fall eines Lieferregresses nach den §§ 478, 479 BGB bleibt unberührt; sie beträgt fünf Jahre, gerechnet ab Ablieferung der mangelhaften Sache.
7. Gesamthaftung
Eine weitergehende Haftung auf Schadensersatz als in Nr. 6 vorgesehen, ist ohne Rücksicht auf die Rechtsnatur des geltend gemachten Anspruchs ausgeschlossen. Dies gilt insbesondere für Schadensersatzansprüche aus Verschulden bei Vertragsabschluss, wegen sonstiger Pflichtverletzungen oder wegen deliktischer Ansprüche auf Ersatz von Sachschäden gemäß § 823 BGB.
Soweit die Schadensersatzhaftung uns gegenüber ausgeschlossen oder eingeschränkt ist, gilt dies auch im Hinblick auf die persönliche Schadensersatzhaftung unserer Angestellten, Arbeitnehmer, Mitarbeiter, Vertreter und Erfüllungsgehilfen.
8. Eigentumsvorbehalt
Wir behalten uns das Eigentum an der Kaufsache bis zum Eingang aller Zahlungen aus dem Liefervertrag vor. Bei vertragswidrigem Verhalten des Kunden, insbesondere bei Zahlungsverzug, sind wir berechtigt, die Kaufsache zurückzunehmen. In der Zurücknahme der Kaufsache durch uns liegt kein Rücktritt vom Vertrag, es sei denn, wir hätten dies ausdrücklich schriftlich erklärt. In der Pfändung der Kaufsache durch uns liegt stets ein Rücktritt vom Vertrag. Wir sind nach Rücknahme der Kaufsache zu deren Verwertung befugt, der Verwertungserlös ist auf die Verbindlichkeiten des Kunden abzüglich angemessener Verwertungskosten anzurechnen.
Der Kunde ist verpflichtet, die Kaufsache pfleglich zu behandeln; insbesondere ist er verpflichtet, diese auf eigene Kosten gegen Feuer-, Wasser- und Diebstahlsschäden ausreichend zum Neuwert zu versichern. Sofern Wartungs- und Inspektionsarbeiten erforderlich sind, muss der Kunde diese auf eigene Kosten rechtzeitig durchführen.
Bei Pfändungen oder sonstigen Eingriffen Dritter hat uns der Kunde unverzüglich schriftlich zu benachrichtigen, damit wir Klage gemäß § 771 ZPO erheben können. Soweit der Dritte nicht in der Lage ist, uns die gerichtlichen und außergerichtlichen Kosten einer Klage gemäß § 771 ZPO zu erstatten, haftet der Kunde für den uns entstandenen Ausfall.
Der Kunde ist berechtigt, die Kaufsache im ordentlichen Geschäftsgang weiter zu verkaufen; er tritt uns jedoch bereits jetzt alle Forderungen in Höhe des Faktura-Endbetrages (einschließlich MwSt.) unserer Forderung ab, die ihm aus der Weiterveräußerung gegen seine Abnehmer oder Dritte erwachsen, und zwar unabhängig davon, ob die Kaufsache ohne oder nach Verarbeitung weiter verkauft worden ist.
Zur Einziehung dieser Forderung bleibt der Kunde auch nach der Abtretung ermächtigt. Unsere Befugnis, die Forderung selbst einzuziehen, bleibt hiervon unberührt. Wir verpflichten uns jedoch, die Forderung nicht einzuziehen, solange der Kunde seinen Zahlungsverpflichtungen aus den vereinnahmten Erlösen nachkommt, nicht in Zahlungsverzug gerät und insbesondere kein Antrag auf Eröffnung eines Konkurs- oder Vergleichs- oder Insolvenzverfahrens gestellt ist oder Zahlungseinstellung vorliegt. Ist aber dies der Fall, so können wir verlangen, dass der Kunde uns die abgetretenen Forderungen und deren Schuldner bekannt gibt, alle zum Einzug erforderlichen Angaben macht, die dazugehörigen Unterlagen aushändigt und den Schuldnern (Dritten) die Abtretung mitteilt.
Die Verarbeitung oder Umbildung der Kaufsache durch den Kunden wird stets für uns vorgenommen. Wird die Kaufsache mit anderen, uns nicht gehörenden Gegenständen verarbeitet, so erwerben wir das Miteigentum an der neuen Sache im Verhältnis des Wertes der Kaufsache (Faktura-Endbetrag, einschließlich MwSt.) zu den anderen verarbeiteten Gegenständen zur Zeit der Verarbeitung. Für die durch Verarbeitung entstehende Sache gilt im Übrigen das gleiche wie für die unter Vorbehalt gelieferte Kaufsache.
Wird die Kaufsache mit anderen, uns nicht gehörenden Gegenständen untrennbar vermischt, so erwerben wir das Miteigentum an der neuen Sache im Verhältnis des Wertes der Kaufsache (Faktura-Endbetrag, einschließlich MwSt.) zu den anderen vermischten Gegenständen zum Zeitpunkt der Vermischung. Erfolgt die Vermischung in der Weise, dass die Sache des Kunden als Hauptsache anzusehen ist, so gilt als vereinbart, dass der Kunde uns anteilmäßig Miteigentum überträgt. Der Kunde verwahrt das so entstandene Alleineigentum oder Miteigentum für uns.
Der Kunde tritt uns auch die Forderungen zur Sicherung unserer Forderungen gegen ihn ab, die durch die Verbindung der Kaufsache mit einem Grundstück gegen einen Dritten erwachsen.
Wir verpflichten uns, die uns zustehenden Sicherheiten auf Verlangen des Kunden insoweit freizugeben, als der realisierbare Wert unserer Sicherheiten die zu sichernden Forderungen um mehr als 10 % übersteigt; die Auswahl der freizugebenden Sicherheiten obliegt uns.
9. Konstruktionsänderungen
Wir behalten uns das Recht vor, zukünftig Konstruktionsänderungen an Produkten vorzunehmen. Wir sind jedoch nicht verpflichtet, derartige Änderungen auch an bereits ausgelieferten Produkten vorzunehmen.
10. Gewerbliche Rechte
Wir werden den Kunden wegen Ansprüchen aus Verletzung von Urheberrechten, Marken oder Patenten gemäß den gesetzlichen Regelungen freistellen. Die Freistellungsverpflichtung ist betragsmäßig auf den vorhersehbaren Schaden begrenzt.
Zusätzliche Voraussetzung für die Freistellung ist, dass uns die Führung von Rechtsstreiten überlassen wird, und dass die behauptete Rechtsverletzung ausschließlich unseren Produkten ohne Verbindung oder Gebrauch mit anderen Produkten zuzurechnen ist.
Wir haben wahlweise das Recht, uns von den im vorherigen Absatz festgelegten Verpflichtungen dadurch zu befreien, dass wir entweder die erforderlichen Lizenzen bezüglich der angeblich verletzten gewerblichen Rechte beschaffen oder dem Kunden ein geändertes Produkt zur Verfügung stellen, das im Falle des Austausches gegen das verletzende Produkt bzw. dessen Teil den Verletzungsvorwurf bezüglich des Liefergegenstandes beseitigt.
11. Geheimhaltung
Falls nicht ausdrücklich schriftlich etwas anderes vereinbart ist, gelten die uns im Zusammenhang mit Bestellungen unterbreiteten Informationen als nicht vertraulich.
12. Anwendbares Recht, Gerichtsstand, Erfüllungsort, Teilnichtigkeit
Für unsere Allgemeinen Geschäftsbedingungen und die gesamten Rechtsbeziehungen zwischen uns und dem Kunden gilt das Recht der Bundesrepublik Deutschland. Die Bestimmungen des UN-Kaufrechts finden keine Anwendung.
Sofern sich aus der Auftragsbestätigung nichts anderes ergibt, ist unser Geschäftssitz Erfüllungsort.
Sollte eine Bestimmung in diesen Geschäftsbedingungen oder eine Bestimmung im Rahmen sonstiger Vereinbarungen unwirksam sein oder werden, so wird hiervon die Wirksamkeit aller sonstigen Bestimmungen oder Vereinbarungen nicht berührt.
Stand: 09.02.2018